Mentions légales

Le site Apprentissage et formation professionnelle continue propose des informations sur la formation professionnelle du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse : son organisation, son fonctionnement, l'accès à l’offre de formation du réseau des Greta et des GIP-FCIP ainsi que des témoignages, des actualités. L'internaute peut bénéficier de différents services, dont un moteur de recherche pour trouver sa formation ainsi qu’un formulaire pour entrer en contact avec l’organisme.

Informations éditoriales

La conception éditoriale, le suivi de l'exactitude et la pertinence des informations diffusées, la maintenance technique et les mises à jour du site Apprentissage et formation professionnelle continue sont assurés par le bureau des lycées professionnels, de l’apprentissage et de la formation professionnelle continue du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse en lien avec la direction du numérique éducatif.
Directeur de la publication : Edouard Geffray, directeur général de l'Enseignement scolaire
Pôle éditorial : Sébastien Begey, chef du bureau des lycées professionnels, de l’apprentissage et de la formation professionnelle continue - DGESCO A2-2
Pôle fonctionnel : Bureau des lycées professionnels, de l’apprentissage et de la formation professionnelle continue - DGESCO A2-2
Hébergement :  Société Avenir Télématique (ATE)

Suivi de l'hébergement : Direction du numérique pour l'éducation (DNE)/ Sous-direction du socle numérique

Conception graphique et ergonomique :  Alcuin Software
Développements, outil de gestion de contenus : Alcuin Software
Gestionnaires de statistiques :  Bureau des lycées professionnels, de l’apprentissage et de la formation professionnelle continue - DGESCO A2-2 avec l'aide technique de la Direction du numérique pour l'éducation

Données personnelles

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Droits de reproduction des documents publics ou officiels

Depuis la publication de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l'objet d'une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l'iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de l'État, et, à ce titre, font l'objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle.
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Toute copie partielle ou intégrale du site Apprentissage et formation professionnelle continue doit faire l'objet d'une déclaration adressée à :
Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse 
Direction générale de l’enseignement scolaire – Bureau A2-2
110, rue de Grenelle - 75357 Paris Cedex 07
Dgesco.greta@education.gouv.fr
La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit obéir aux principes suivants :
•    gratuité de la diffusion
•    respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
•    mention obligatoire : "© Apprentissage et formation professionnelle continue - MENJS - droits réservés". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
•    insertion d'une icône représentant le site internet
Les D(R)AFPIC, les Greta, les GIP FCIP, les organismes sous tutelle ainsi que les autres ministères sont dispensés de cette demande d'autorisation sous réserve d'insertion de la mention "© Apprentissage et formation professionnelle continue - MENJ - droits réservés".. 

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